Les Conseils Municipaux

• Mise en place d’un temps partiel de droit et modalités d’application
• Recrutement contractuel
• Approbation du Compte de Gestion Exercice 2022 Budget Principal
• Approbation du Compte de Gestion Exercice 2022 Budget Assainissement
• Approbation du Compte administratif Exercice 2022 Budget Principal
• Approbation du Compte administratif Exercice 2022 Budget Assainissement
• Affectation du résultat 2022 budget principal
• Affectation du résultat 2022 budget Assainissement
• Définition tarifs SPANC (Assainissement non collectif), fréquence des contrôles et facturation aux administrés concernés
• OPAH : règles d’attribution des aides de la Commune
• Agrandissement Columbarium
• Choix devis isolation mairie
• Questions diverses
  • Projet photovoltaïque

• Décision modificative budget principal 2022 : modifications nécessaires pour passer les écritures des Contributions Directes 2022 avant le 19 janvier 2023.

• Décision modificative n°3 budget principal
• Tarif horaire pour travaux sur la commune de Darazac
• Tarifs municipaux 2023
• Prise en charge des dépenses d’Investissement 2023 budget principal
• Prise en charge des dépenses d’Investissement 2023 budget assainissement
• Projet agrandissement Columbarium
• Question diverses

• Décisions modificatives budget principal et budget assainissement
• Réforme des règles de Publicité des actes administratifs
• Tarif assainissement 2022
• Travaux Assainissement du Coudert : choix de l’entreprise et approbation du devis
• Arbre de Noël des enfants, spectacle et cadeaux
• Repas des séniors 2022
• Eclairage public
• Participation frais de scolarité
• Toiture des garages
• Questions diverses 

• Approbation du rapport de la CLECT (Commissions Locale d’Évaluation des Charges Transférées)
• Décision modificative N°1 Budget Principal
• Voirie 2022, approbation du choix de l’entreprise
• Remboursement frais déplacement et repas des agents territoriaux en formation
• Approbation passage au plan comptable M57
• Subventions aux Associations
• Aide exceptionnelle création d’entreprise “Les Écuries de KASHI” à Vaujours
• Questions diverses

• Approbation budget primitif principal
• Approbation budget primitif Assainissement
• Dépenses à imputer à l’article 6232 « Fêtes et cérémonie »
• Taux d’imposition des taxes directes locales 2022
• Questions diverses :

• Approbation du Procès Verbal du Conseil municipal du 10.12.2021
• Approbation du Compte de gestion et du Compte administratif (budget principal et budget Assainissement)
• Affectation des résultats budget principal et Assainissement
• Taxe d’aménagement
• Adhésion Service Médecine Préventive du CDG 19
• Ordures ménagères
• Débat protection sociale et prévoyance
• Projet de voirie communale
• Assainissement le Coudert
• Repas des séniors
• Achat véhicule service technique
• Site internet commune

Questions diverses 

• Approbation des PV des conseils du 09/09 et 26/10/2021
• Approbation du rapport de la CLECT
• Prise en charge des dépenses d’investissement budget principal et assainissement
• Tarifs municipaux 2022
• OPAH (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat)
• Débat protection sociale complémentaire agents municipaux
• Module Payfip paiement par internet des factures assainissement
• Programme LEADER ( crédits européens)
• Etude VALOREM
• Questions diverses 

Point sur travaux chauffage Mairie, Galette des Rois/ Accueil Nouveaux Arrivants

• Création emploi agent de maîtrise principal
• Budget Assainissement : Décision Modificative pour la modification du compte 706129 Reversement de la Taxe Modernisation Réseaux (1541 € au lieu de 1500€)
• Budget Assainissement : Décision Modificative : augmentation des crédits au compte 673 pour prise en charge des mandats d’annulation de factures.
• Questions diverses

• Chauffage mairie
• Travaux assainissement rue de la Pareneuve
• Voirie carrefour Vielzot
• Repas des anciens et Noël des enfants
• OPAH (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat)
• Collecte des déchets
• Questions diverses 

• Subventions aux associations
• Choix entreprise travaux voirie 2021
• Chauffage mairie
• Approbation du contrat de Solidarité Communale 2021-2023
• Travaux assainissement
• Organisation bureau de vote Elections Départementales et Régionales
• Questions diverses 

•  

  • Approbation du Procès Verbal du CM du 25 janvier 2021
  • Convention avec la SAFER ( Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural)  pour l’accès au site VIGIFONCIER
  • Modification des statuts de la FDEE19 ( Fédération Départementale d’Electrification et d’Energie de la Corrèze)
  • Mode de paiement de la quote-part communale des dépenses de la FDEE19
  • Motion contre la fermeture d’une classe de 6^ème, collège Argentat
  • Participation financière à la destruction des nids de frelons asiatiques
  • Modification statuts Com Com : transfert de la compétence mobilité
  • Vote des taux des impôts directs locaux 2021
  • Approbation du Compte de Gestion du budget Principal 2020
  • Approbation du Compte de Gestion du budget Assainissement 2020
  • Approbation du Compte Administratif Budget Principal 2020
  • Approbation du Compte Administratif Budget Assainissement 2020
  • Affectation du résultat de Fonctionnement de l’exercice 2020, Budget Principal
  • Affectation du résultat d’Exploitation de l’exercice 2020, Budget Assainissement
  • Vote du Budget Primitif Principal 2021
  • Vote du Budget Primitif Assainissement 2021
  • Choix du futur mode de chauffage des bureaux de la Mairie.
  • Voirie 2021
  • Changement d’échelon de la Secrétaire de Mairie
  • Questions diverses 

• • Convention entretien et balisage OTVD ( Office Tourisme Vallée de la Dordogne)
  • Travaux rénovation thermique du bâtiment de la Mairie
  • Voirie 2021
  • Questions diverses 

• Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021,

Budget principal

• Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021 Budget Assainissement.
• Tarifs municipaux 2021
• Entretien, réparations et renouvellement du matériel communal
• Questions diverses

• Location local Ancienne Maternelle
• Renouvellement contrat entretien EIFFAGE ENERGIE ( Entretien éclairage public)
• Taxe aménagement (voir fiche jointe)
• Gardiennage église
• Délibérations nécessaires suite à la réunion de la CLECT le 26.10.20 (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées). (Voir dossier joint)
• Questions diverses :
  • Réaménagement Agence Postale
  • Plan Communal Sauvegarde

• Décisions Modificatives budget Commune et budget Assainissement
• Approbation liste des noms proposé pour la CCID
• Décision modificative FDEE19
• WI FI Territorial
• Arbre Noël des enfants et Repas des Anciens
• Chauffage mairie
• Changement extincteurs et boitiers
• Questions diverses
  • • Plan sauvegarde communal
    • Redevance ordures ménagères
    • Info commission Com Com

• Affectation des résultats 2019
• Budget principal commune 2020
• Commission CCID
• Prime COVID19
• Subventions aux Associations

• Election du Maire
• Détermination du nombre d’adjoints et élection des adjoints
• Fixation des indemnités des adjoints
• Délégations au Maire
• Décision Modificative Budget Assainissement (Modification imputation)
• Désignation délégué au Syndicat des Eaux du Puy du Bassin
• Désignation délégué FDEE19
• Création des commissions et désignation des membres.

• Affectation du résultat d’Exploitation de l’exercice 2019, Budget Assainissement
• Affectation du résultat de Fonctionnement de l’exercice 2019, Budget de la Commune
• Budget Primitif Assainissement 2020
• FDEE19 : adhésion au groupement de commandes
• Indemnités de élus
• Approbation supplément facture travaux électricité de l’église
• Approbation devis travaux Trou de Loup
• Questions diverses

• Approbation du Compte de Gestion 2019 Budget Principal
• Approbation du Compte de Gestion Budget Assainissement
• Approbation Compte Administratif 2019 Budget Principal
• Approbation Compte Administratif Budget Assainissement
• Approbation devis achat Armoire froide positive pour Salle Polyvalente
• Voirie 2020
• Révision loyer appartement ancienne maternelle
• Abonnement SACEM
• Organisation Elections Municipales
• Questions diverses

• Voirie 2020
• Travaux au « Trou du Loup »
• Approbation nouveau devis restauration vitraux église
• Installation nouvelle cloche : choix du nom et des parrains
• Eclairage Public
• Renouvellement extincteurs
• Questions diverses