Les Conseils Municipaux

ORDRE DU JOUR :

• Assainissement : fixation forfait agriculteurs
• Convention Intérim Centre de Gestion
• ONF, facturation des ventes de bois
• Admissions en non-valeur, budget Principal et budget Assainissement
• Travaux voirie Côte de Maurel, demande DETR
• Désaffectation chemin communal village Giguillange
• Enquête publique pour l’aliénation du chemin du village de Giguillange
• Transfert compétence éclairage public à la FDEE19
• Approbation du projet de réhabilitation de la mairie

ORDRE DU JOUR :

• Voirie : Route de la Croix Neuve et Impasse du Bousquet
• Travaux mairie
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

• Election des délégués des communes aux élections sénatoriales (collège électoral sénatorial)

ORDRE DU JOUR :

• PLUI-H
• Subventions aux associations
• Voirie 2026 projets retenus pour demande dotation Département
• Evaluation foncière : fiabilisation des éléments de confort
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

• Taux des Taxes Locales Directes
• Redevance Assainissement
• Renouvellement Commission Contrôle Listes Electorales
• Renouvellement Commission Communales des Impôts Directs
• Approbation budget Assainissement 2026
• Approbation budget Principal 2026
• Commissions Communales
• Questions diverses
  • Motion FDEE19
  • Pose miroirs routiers et sécurité routière
  • Assurance élus
  • AAPLX/Eolien
  • PLUI
  • Voirie 2026/2027

ORDRE DU JOUR :

• Approbation du Procès Verbal du Conseil Municipal du 16.02.2026
• Election du Maire
• Détermination du nombre d’adjoints
• Election des adjoints
• Lecture et remise de la Charte d’Elu Local
• Ordre du Tableau
• Désignation du Conseiller Communautaire et de son suppléant
• Indemnités de fonction
• Désignation des délégués :
  • FDEE 19
  • Syndicat des Eaux du Puy du Bassin
  • Commission de Contrôle des listes électorales
  • Délégué à la Défense
• Délégations du Conseil Municipal au Maire
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

• articipation communale aux dépenses de la FDEE19
• Approbation Compte Financier Unique Budget Assainissement exercice 2025
• Approbation Compte Financier Unique Budget Principal Exercice 2025
• Affectation du résultat de l’exercice 2025 budget principal
• Affectation du résultat de l’exercice 2025 budget assainissement
• Augmentation du prix des loyers des garages
• Groupement Forestier confirmation nombre de parts de la commune

ORDRE DU JOUR :

• Demande DETR pour le défibrillateur
• Loyer des garages

• Questions diverses
• Sponsoring Fête de la Moto
• Planning pour le jour des élections
• Dossier litige urbanisme
• Repas du 25/01/26

ORDRE DU JOUR :

• Décision modificative N°1 , ICNE budget principal
• Décision modificative N°2, DILICO
• Décision Modificative N°3 Budget Principal Evaluation Foncière Barrages Hydroélectriques
• Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget principal 2026
• Prise en charge des dépenses investissement avant le vote du budget assainissement 2026
• Voirie La croix neuve Demande DETR
• Travaux Giguillange
• Tarifs communaux 2026
• Modification statuts FDEE19
• Questions diverses :   Repas commune 2026

ORDRE DU JOUR :

• Approbation du PV du Conseil municipal du 20.05.2025
• Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire Santé
• Accessibilité Salle Polyvalente : choix des matériaux
• Débat PADD : Projet d’Aménagement et de Développement Durable
• Voirie 2025, 2^ème tranche
• Questions diverses
• Nettoyage hangar avant travaux

ORDRE DU JOUR :

• Approbation du PV du Conseil municipal du 18 mars 2025
• Part communale de Taxe d’Aménagement année 2025
• Subventions aux associations

ORDRE DU JOUR :

• Approbation du PV du Conseil municipal du 14 janvier 2025
• Approbation du Compte Financier Unique Budget Principal
• Approbation du Compte Financier Unique Budget Assainissement
• Affectation des résultats de l’exercice 2024 budget Assainissement
• Affectation des résultats de l’exercice 2024 budget principal
• Approbation budget primitif 2025 Budget principal
• Approbation budget primitif 2025 Budget Assainissement
• Approbation travaux voirie 2025, demande DETR
• Avenant Convention OPAH
• Création poste de Rédacteur
• Taxes directes locales

Questions diverses

• Programme voirie 2025

ORDRE DU JOUR :

• Approbation du PV du Conseil municipal du 19/11/2024
• Approbation nouvelle tarification de la redevance pour performance des systèmes d’assainissement collectif
• Adhésion de la Com Com XVD au Syndicat mixte du bassin versant Auze Sumène
• Tarif communaux 2025
• Recensement 2025 contrat CDD
• Participation dépenses FDEE19
• Questions diverses
  • PSC SANTÉ
  • Assainissement M. LOIR
  • Repas du 23/02
  • Réunions conseil municipal
  • Registres Etat Civil
  • Tractopelle
  • Voirie

ORDRE DU JOUR :

• Approbation du PV du Conseil municipal du 13.09.2024
• Contrat Assurance Statutaire
• Tarif prestations SPANC pour les usagers
• Adhésion au Service de Médecine Préventive du CDG 19
• Modification du tableau des emplois
• Convention mise à disposition terrain avec l’Association Dordogne de villages en barrages
• Changement Epareuse, approbation devis.
• Voirie 2025
• Questions diverses
  • Noel des Enfants
  • Repas des anciens
  • Travaux Mairie
  • Travaux Syndicat des Eaux
  • Résultats Comice Agricole
  • Intervention Huissier pour garage

ORDRE DU JOUR :

• Modification des statuts du Syndicat des Eaux du Puy du Bassin
• Modification de l’annexe 1 des statuts d’XVD
• Titularisation de l’agent technique à temps non complet
• Modification durée emploi agent technique
• Subventions aux associations
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

• Approbation du PV du Conseil municipal du 07/06
• Délibérations demandées par la Trésorerie
• Délibération sollicitant l’aide départementale pour le projet d’aménagement de la place de l’Eglise
• Exonération des taxes foncières pour les locaux affectés aux activités d’hébergement
• Exonération des taxes foncières pour les établissements
• Adhésion au service Intérim du centre de gestion
• Création emploi et recours au CDD
• Assainissement maison M. LOIR à Vielzot
• Epareuse
• Recensement INSEE, embauche agent recenseur
• PLUI Recensement granges
• PAV Ordures Ménagères
• Village de Vielzot : problème vitesse véhicules

• • Questions diverses

ORDRE DU JOUR :

• Approbation budget Assainissement 2024
• Approbation Budget Principal 2024
• Approbation Taux Ressources Fiscales 2024
• Participation aux dépenses de la FDEE19
• Modification Statuts FDEE19
• Adhésion et accès au SIG (Système d’Information Géographique) de la FDEE19
• Questions diverses

ORDRE DU JOUR : 

• Approbation du Compte de Gestion exercice 2023 budget Principal
• Approbation du Compte de Gestion exercice 2023 budget Assainissement
• Approbation Compte administratif exercice 2023 budget Principal
• Approbation Compte administratif exercice 2023 budget Assainissement
• Affectation des résultats de l’exercice 2023 budget Principal
• Affectation des résultats de l’exercice 2023 budget Assainissement
• Approbation travaux et demande DETR travaux rénovation Mairie
• Approbation travaux Voirie et demande DETR
• Attribution des primes de pouvoir d’achat suite à l’avis du CST
• Adhésion à la convention du CCDG 19 pour la protection sociale complémentaire

• Questions diverses

• Approbation de la carte des ZA EnR
• Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024
• Tarifs communaux 2024
• Prévisions Voirie 2024
• Prime pouvoir achat des agents (Prévision avant saisine CST)
• Travaux drainage cimetière
• Modification contrat secrétaire mairie (heures complémentaires)
• Remplacement des agents techniques
• Questions diverses

• Désignation du référent déontologue
• Décision modificative budget assainissement pour créances douteuses
• Approbation des statuts Com Com XVD
• Définition des zones d’accélération ENR
• Projet photovoltaïque
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Approbation contractualisation 2023-2025 Conseil Départemental de la Corrèze
• Adhésion au groupement de commandes pour les prestations de Production d’Energies Renouvelables
• Approbation choix entreprise pour travaux rénovation énergétique Mairie
• Approbation choix entreprise pour travaux salle polyvalente
• Demande soutien à l’installation
• Demandes de subvention des associations
• Traitement des impayés
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Approbation du budget primitif Assainissement 2023
• Approbation du budget primitif principal 2023
• Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2023
• Liste des dépenses imputables à l’article 623 (ancien 6232 Fêtes et Cérémonies)
• Modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux du Puy du Bassin : adhésion de la commune de St Cirgues La Loutre et adresse du siège
• Participation aux dépenses de la FDEE19
• Indemnité pour le gardiennage de l’église
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Mise en place d’un temps partiel de droit et modalités d’application
• Recrutement contractuel
• Approbation du Compte de Gestion Exercice 2022 Budget Principal
• Approbation du Compte de Gestion Exercice 2022 Budget Assainissement
• Approbation du Compte administratif Exercice 2022 Budget Principal
• Approbation du Compte administratif Exercice 2022 Budget Assainissement
• Affectation du résultat 2022 budget principal
• Affectation du résultat 2022 budget Assainissement
• Définition tarifs SPANC (Assainissement non collectif), fréquence des contrôles et facturation aux administrés concernés
• OPAH : règles d’attribution des aides de la Commune
• Agrandissement Columbarium
• Choix devis isolation mairie
• Questions diverses
  – Projet photovoltaïque

Ordre du jour :

• Décision modificative budget principal 2022 : modifications nécessaires pour passer les écritures des Contributions Directes 2022 avant le 19 janvier 2023.

Ordre du jour :

• Décision modificative n°3 budget principal
• Tarif horaire pour travaux sur la commune de Darazac
• Tarifs municipaux 2023
• Prise en charge des dépenses d’Investissement 2023 budget principal
• Prise en charge des dépenses d’Investissement 2023 budget assainissement
• Projet agrandissement Columbarium
• Question diverses

Ordre du jour :

• Décisions modificatives budget principal et budget assainissement
• Réforme des règles de Publicité des actes administratifs
• Tarif assainissement 2022
• Travaux Assainissement du Coudert : choix de l’entreprise et approbation du devis
• Arbre de Noël des enfants, spectacle et cadeaux
• Repas des séniors 2022
• Eclairage public
• Participation frais de scolarité
• Toiture des garages
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Approbation du rapport de la CLECT (Commissions Locale d’Évaluation des Charges Transférées)
• Décision modificative N°1 Budget Principal
• Voirie 2022, approbation du choix de l’entreprise
• Remboursement frais déplacement et repas des agents territoriaux en formation
• Approbation passage au plan comptable M57
• Subventions aux Associations
• Aide exceptionnelle création d’entreprise “Les Écuries de KASHI” à Vaujours
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Approbation budget primitif principal
• Approbation budget primitif Assainissement
• Dépenses à imputer à l’article 6232 « Fêtes et cérémonie »
• Taux d’imposition des taxes directes locales 2022
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Approbation du Procès Verbal du Conseil municipal du 10.12.2021
• Approbation du Compte de gestion et du Compte administratif (budget principal et budget Assainissement)
• Affectation des résultats budget principal et Assainissement
• Taxe d’aménagement
• Adhésion Service Médecine Préventive du CDG 19
• Ordures ménagères
• Débat protection sociale et prévoyance
• Projet de voirie communale
• Assainissement le Coudert
• Repas des séniors
• Achat véhicule service technique
• Site internet commune
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Approbation des PV des conseils du 09/09 et 26/10/2021
• Approbation du rapport de la CLECT
• Prise en charge des dépenses d’investissement budget principal et assainissement
• Tarifs municipaux 2022
• OPAH (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat)
• Débat protection sociale complémentaire agents municipaux
• Module Payfip paiement par internet des factures assainissement
• Programme LEADER ( crédits européens)
• Etude VALOREM
• Questions diverses
• Point sur travaux chauffage Mairie, Galette des Rois/ Accueil Nouveaux Arrivants

Ordre du jour :

• Création emploi agent de maîtrise principal
• Budget Assainissement : Décision Modificative pour la modification du compte 706129 Reversement de la Taxe Modernisation Réseaux (1541 € au lieu de 1500€)
• Budget Assainissement : Décision Modificative : augmentation des crédits au compte 673 pour prise en charge des mandats d’annulation de factures.
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Chauffage mairie
• Travaux assainissement rue de la Pareneuve
• Voirie carrefour Vielzot
• Repas des anciens et Noël des enfants
• OPAH (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat)
• Collecte des déchets
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Subventions aux associations
• Choix entreprise travaux voirie 2021
• Chauffage mairie
• Approbation du contrat de Solidarité Communale 2021-2023
• Travaux assainissement
• Organisation bureau de vote Elections Départementales et Régionales
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Approbation du Procès Verbal du CM du 25 janvier 2021
• Convention avec la SAFER ( Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural) pour l’accès au site VIGIFONCIER
• Modification des statuts de la FDEE19 ( Fédération Départementale d’Electrification et d’Energie de la Corrèze)
• Mode de paiement de la quote-part communale des dépenses de la FDEE19
• Motion contre la fermeture d’une classe de 6ème, collège Argentat
• Participation financière à la destruction des nids de frelons asiatiques
• Modification statuts Com Com : transfert de la compétence mobilité
• Vote des taux des impôts directs locaux 2021
• Approbation du Compte de Gestion du budget Principal 2020
• Approbation du Compte de Gestion du budget Assainissement 2020
• Approbation du Compte Administratif Budget Principal 2020
• Approbation du Compte Administratif Budget Assainissement 2020
• Affectation du résultat de Fonctionnement de l’exercice 2020, Budget Principal
• Affectation du résultat d’Exploitation de l’exercice 2020, Budget Assainissement
• Vote du Budget Primitif Principal 2021
• Vote du Budget Primitif Assainissement 2021
• Choix du futur mode de chauffage des bureaux de la Mairie.
• Voirie 2021
• Changement d’échelon de la Secrétaire de Mairie
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Convention entretien et balisage OTVD ( Office Tourisme Vallée de la Dordogne)
• Travaux rénovation thermique du bâtiment de la Mairie
• Voirie 2021
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021,

Budget principal

• Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021 Budget Assainissement.
• Tarifs municipaux 2021
• Entretien, réparations et renouvellement du matériel communal
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Location local Ancienne Maternelle
• Renouvellement contrat entretien EIFFAGE ENERGIE ( Entretien éclairage public)
• Taxe aménagement (voir fiche jointe)
• Gardiennage église
• Délibérations nécessaires suite à la réunion de la CLECT le 26.10.20 (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées). (Voir dossier joint)
• Questions diverses :
  – Réaménagement Agence Postale
  – Plan Communal Sauvegarde

Ordre du jour :

• Décisions Modificatives budget Commune et budget Assainissement
• Approbation liste des noms proposé pour la CCID
• Décision modificative FDEE19
• WI FI Territorial
• Arbre Noël des enfants et Repas des Anciens
• Chauffage mairie
• Changement extincteurs et boitiers
• Questions diverses :
  – Plan sauvegarde communal
  – Redevance ordures ménagères
  – Info commission Com Com

Ordre du jour :

• Affectation des résultats 2019
• Budget principal commune 2020
• Commission CCID
• Prime COVID19
• Subventions aux Associations

Ordre du jour :

• Election du Maire
• Détermination du nombre d’adjoints et élection des adjoints
• Fixation des indemnités des adjoints
• Délégations au Maire
• Décision Modificative Budget Assainissement (Modification imputation)
• Désignation délégué au Syndicat des Eaux du Puy du Bassin
• Désignation délégué FDEE19
• Création des commissions et désignation des membres.

Ordre du jour :

• Affectation du résultat d’Exploitation de l’exercice 2019, Budget Assainissement
• Affectation du résultat de Fonctionnement de l’exercice 2019, Budget de la Commune
• Budget Primitif Assainissement 2020
• FDEE19 : adhésion au groupement de commandes
• Indemnités de élus
• Approbation supplément facture travaux électricité de l’église
• Approbation devis travaux Trou de Loup
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Approbation du Compte de Gestion 2019 Budget Principal
• Approbation du Compte de Gestion Budget Assainissement
• Approbation Compte Administratif 2019 Budget Principal
• Approbation Compte Administratif Budget Assainissement
• Approbation devis achat Armoire froide positive pour Salle Polyvalente
• Voirie 2020
• Révision loyer appartement ancienne maternelle
• Abonnement SACEM
• Organisation Elections Municipales
• Questions diverses

Ordre du jour :

• Voirie 2020
• Travaux au « Trou du Loup »
• Approbation nouveau devis restauration vitraux église
• Installation nouvelle cloche : choix du nom et des parrains
• Eclairage Public
• Renouvellement extincteurs
• Questions diverses