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Bassignac-Le-Haut

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Les Conseils Municipaux

Conseil Municipal du 09 février 2024

 

ORDRE DU JOUR : 

  • Approbation du Compte de Gestion exercice 2023 budget Principal
  • Approbation du Compte de Gestion exercice 2023 budget Assainissement
  • Approbation Compte administratif exercice 2023 budget Principal
  • Approbation Compte administratif exercice 2023 budget Assainissement
  • Affectation des résultats de l’exercice 2023 budget Principal
  • Affectation des résultats de l’exercice 2023 budget Assainissement
  • Approbation travaux et demande DETR travaux rénovation Mairie
  • Approbation travaux Voirie et demande DETR
  • Attribution des primes de pouvoir d’achat suite à l’avis du CST
  • Adhésion à la convention du CCDG 19 pour la protection sociale complémentaire

 

  • Questions diverses

Conseil Municipal du 12 décembre 2023

  • Approbation de la carte des ZA EnR
  • Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024
  • Tarifs communaux 2024
  • Prévisions Voirie 2024
  • Prime pouvoir achat des agents (Prévision avant saisine CST)
  • Travaux drainage cimetière
  • Modification contrat secrétaire mairie (heures complémentaires)
  • Remplacement des agents techniques
  • Questions diverses

Conseil Municipal du 15 septembre 2023

  • Désignation du référent déontologue
  • Décision modificative budget assainissement pour créances douteuses
  • Approbation des statuts Com Com XVD
  • Définition des zones d’accélération ENR
  • Projet photovoltaïque
  • Questions diverses

 

 

Conseil Municipal du 26 mai 2023

Ordre du jour :

  • Approbation contractualisation 2023-2025 Conseil Départemental de la Corrèze
  • Adhésion au groupement de commandes pour les prestations de Production d’Energies Renouvelables
  • Approbation choix entreprise pour travaux rénovation énergétique Mairie
  • Approbation choix entreprise pour travaux salle polyvalente
  • Demande soutien à l’installation
  • Demandes de subvention des associations
  • Traitement des impayés
  • Questions diverses

Conseil Municipal du 05 avril 2023

Ordre du jour :

  • Approbation du budget primitif Assainissement 2023
  • Approbation du budget primitif principal 2023
  • Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2023
  • Liste des dépenses imputables à l’article 623 (ancien 6232 Fêtes et Cérémonies)
  • Modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux du Puy du Bassin : adhésion de la commune de St Cirgues La Loutre et adresse du siège
  • Participation aux dépenses de la FDEE19
  • Indemnité pour le gardiennage de l’église
  • Questions diverses

Conseil Municipal du 24 février 2023

Ordre du jour :

  • Mise en place d’un temps partiel de droit et modalités d’application
  • Recrutement contractuel
  • Approbation du Compte de Gestion Exercice 2022 Budget Principal
  • Approbation du Compte de Gestion Exercice 2022 Budget Assainissement
  • Approbation du Compte administratif Exercice 2022 Budget Principal
  • Approbation du Compte administratif Exercice 2022 Budget Assainissement
  • Affectation du résultat 2022 budget principal
  • Affectation du résultat 2022 budget Assainissement
  • Définition tarifs SPANC (Assainissement non collectif), fréquence des contrôles et facturation aux administrés concernés
  • OPAH : règles d’attribution des aides de la Commune
  • Agrandissement Columbarium
  • Choix devis isolation mairie
  • Questions diverses
    – Projet photovoltaïque

Conseil Municipal du 19 janvier 2023

Ordre du jour :

  • Décision modificative budget principal 2022 : modifications nécessaires pour passer les écritures des Contributions Directes 2022 avant le 19 janvier 2023.

Conseil municipal du 25 novembre 2022

Ordre du jour :

  • Décision modificative n°3 budget principal
  • Tarif horaire pour travaux sur la commune de Darazac
  • Tarifs municipaux 2023
  • Prise en charge des dépenses d’Investissement 2023 budget principal
  • Prise en charge des dépenses d’Investissement 2023 budget assainissement
  • Projet agrandissement Columbarium
  • Question diverses

Conseil municipal du 23 septembre 2022

Ordre du jour :

  • Décisions modificatives budget principal et budget assainissement
  • Réforme des règles de Publicité des actes administratifs
  • Tarif assainissement 2022
  • Travaux Assainissement du Coudert : choix de l’entreprise et approbation du devis
  • Arbre de Noël des enfants, spectacle et cadeaux
  • Repas des séniors 2022
  • Eclairage public
  • Participation frais de scolarité
  • Toiture des garages
  • Questions diverses

Conseil municipal du 10 juin 2022

Ordre du jour :

  • Approbation du rapport de la CLECT (Commissions Locale d’Évaluation des Charges Transférées)
  • Décision modificative N°1 Budget Principal
  • Voirie 2022, approbation du choix de l’entreprise
  • Remboursement frais déplacement et repas des agents territoriaux en formation
  • Approbation passage au plan comptable M57
  • Subventions aux Associations
  • Aide exceptionnelle création d’entreprise “Les Écuries de KASHI” à Vaujours
  • Questions diverses

Conseil Municipal du 08 avril 2022

Ordre du jour :

  • Approbation budget primitif principal
  • Approbation budget primitif Assainissement
  • Dépenses à imputer à l’article 6232 « Fêtes et cérémonie »
  • Taux d’imposition des taxes directes locales 2022
  • Questions diverses

Conseil municipal du 18 février 2022

Ordre du jour :

  • Approbation du Procès Verbal du Conseil municipal du 10.12.2021
  • Approbation du Compte de gestion et du Compte administratif (budget principal et budget Assainissement)
  • Affectation des résultats budget principal et Assainissement
  • Taxe d’aménagement
  • Adhésion Service Médecine Préventive du CDG 19
  • Ordures ménagères
  • Débat protection sociale et prévoyance
  • Projet de voirie communale
  • Assainissement le Coudert
  • Repas des séniors
  • Achat véhicule service technique
  • Site internet commune
  • Questions diverses

Conseil Municipal du 10 décembre 2021

Ordre du jour :

  • Approbation des PV des conseils du 09/09 et 26/10/2021
  • Approbation du rapport de la CLECT
  • Prise en charge des dépenses d’investissement budget principal et assainissement
  • Tarifs municipaux 2022
  • OPAH (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat)
  • Débat protection sociale complémentaire agents municipaux
  • Module Payfip paiement par internet des factures assainissement
  • Programme LEADER ( crédits européens)
  • Etude VALOREM
  • Questions diverses
  • Point sur travaux chauffage Mairie, Galette des Rois/ Accueil Nouveaux Arrivants

Conseil municipal du 26 octobre 2021

Ordre du jour :

  • Création emploi agent de maîtrise principal
  • Budget Assainissement : Décision Modificative pour la modification du compte 706129 Reversement de la Taxe Modernisation Réseaux (1541 € au lieu de 1500€)
  • Budget Assainissement : Décision Modificative : augmentation des crédits au compte 673 pour prise en charge des mandats d’annulation de factures.
  • Questions diverses

Conseil municipal du 09 septembre 2021

Ordre du jour :

  • Chauffage mairie
  • Travaux assainissement rue de la Pareneuve
  • Voirie carrefour Vielzot
  • Repas des anciens et Noël des enfants
  • OPAH (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat)
  • Collecte des déchets
  • Questions diverses

Conseil municipal du 18 juin 2021

Ordre du jour :

  • Subventions aux associations
  • Choix entreprise travaux voirie 2021
  • Chauffage mairie
  • Approbation du contrat de Solidarité Communale 2021-2023
  • Travaux assainissement
  • Organisation bureau de vote Elections Départementales et Régionales
  • Questions diverses

Conseil municipal du 26 mars 2021

Ordre du jour :

  • Approbation du Procès Verbal du CM du 25 janvier 2021
  • Convention avec la SAFER ( Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural) pour l’accès au site VIGIFONCIER
  • Modification des statuts de la FDEE19 ( Fédération Départementale d’Electrification et d’Energie de la Corrèze)
  • Mode de paiement de la quote-part communale des dépenses de la FDEE19
  • Motion contre la fermeture d’une classe de 6ème, collège Argentat
  • Participation financière à la destruction des nids de frelons asiatiques
  • Modification statuts Com Com : transfert de la compétence mobilité
  • Vote des taux des impôts directs locaux 2021
  • Approbation du Compte de Gestion du budget Principal 2020
  • Approbation du Compte de Gestion du budget Assainissement 2020
  • Approbation du Compte Administratif Budget Principal 2020
  • Approbation du Compte Administratif Budget Assainissement 2020
  • Affectation du résultat de Fonctionnement de l’exercice 2020, Budget Principal
  • Affectation du résultat d’Exploitation de l’exercice 2020, Budget Assainissement
  • Vote du Budget Primitif Principal 2021
  • Vote du Budget Primitif Assainissement 2021
  • Choix du futur mode de chauffage des bureaux de la Mairie.
  • Voirie 2021
  • Changement d’échelon de la Secrétaire de Mairie
  • Questions diverses

Conseil municipal du 25 janvier 2021

Ordre du jour :

  • Convention entretien et balisage OTVD ( Office Tourisme Vallée de la Dordogne)
  • Travaux rénovation thermique du bâtiment de la Mairie
  • Voirie 2021
  • Questions diverses

Conseil municipal du 10 décembre 2020

Ordre du jour :

  • Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021,

Budget principal

  • Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2021 Budget Assainissement.
  • Tarifs municipaux 2021
  • Entretien, réparations et renouvellement du matériel communal
  • Questions diverses

 

Conseil municipal du 30 octobre 2020

Ordre du jour :

  • Location local Ancienne Maternelle
  • Renouvellement contrat entretien EIFFAGE ENERGIE ( Entretien éclairage public)
  • Taxe aménagement (voir fiche jointe)
  • Gardiennage église
  • Délibérations nécessaires suite à la réunion de la CLECT le 26.10.20 (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées). (Voir dossier joint)
  • Questions diverses :
    – Réaménagement Agence Postale
    – Plan Communal Sauvegarde

Conseil municipal du 25 septembre 2020

Ordre du jour :

  • Décisions Modificatives budget Commune et budget Assainissement
  • Approbation liste des noms proposé pour la CCID
  • Décision modificative FDEE19
  • WI FI Territorial
  • Arbre Noël des enfants et Repas des Anciens
  • Chauffage mairie
  • Changement extincteurs et boitiers
  • Questions diverses :
    – Plan sauvegarde communal
    – Redevance ordures ménagères
    – Info commission Com Com

Conseil municipal du 30 juillet 2020

Ordre du jour :

  • Affectation des résultats 2019
  • Budget principal commune 2020
  • Commission CCID
  • Prime COVID19
  • Subventions aux Associations

Conseil municipal du 03 juillet 2020

Ordre du jour :

  • Election du Maire
  • Détermination du nombre d’adjoints et élection des adjoints
  • Fixation des indemnités des adjoints
  • Délégations au Maire
  • Décision Modificative Budget Assainissement (Modification imputation)
  • Désignation délégué au Syndicat des Eaux du Puy du Bassin
  • Désignation délégué FDEE19
  • Création des commissions et désignation des membres.

Conseil municipal du 23 avril 2020

Ordre du jour :

  • Affectation du résultat d’Exploitation de l’exercice 2019, Budget Assainissement
  • Affectation du résultat de Fonctionnement de l’exercice 2019, Budget de la Commune
  • Budget Primitif Assainissement 2020
  • FDEE19 : adhésion au groupement de commandes
  • Indemnités de élus
  • Approbation supplément facture travaux électricité de l’église
  • Approbation devis travaux Trou de Loup
  • Questions diverses

Conseil municipal du 05 mars 2020

Ordre du jour :

  • Approbation du Compte de Gestion 2019 Budget Principal
  • Approbation du Compte de Gestion Budget Assainissement
  • Approbation Compte Administratif 2019 Budget Principal
  • Approbation Compte Administratif Budget Assainissement
  • Approbation devis achat Armoire froide positive pour Salle Polyvalente
  • Voirie 2020
  • Révision loyer appartement ancienne maternelle
  • Abonnement SACEM
  • Organisation Elections Municipales
  • Questions diverses

Conseil municipal du 09 janvier 2020

Ordre du jour :

  • Voirie 2020
  • Travaux au « Trou du Loup »
  • Approbation nouveau devis restauration vitraux église
  • Installation nouvelle cloche : choix du nom et des parrains
  • Eclairage Public
  • Renouvellement extincteurs
  • Questions diverses

Conseil Municipal du 15 septembre 2023

  • Désignation du référent déontologue
  • Décision modificative budget assainissement pour créances douteuses
  • Approbation des statuts Com Com XVD
  • Définition des zones d’accélération ENR
  • Projet photovoltaïque
  • Questions diverses